Garanties

Les garanties visées dans le présent document portent sur les produits fabriqués par la société LE NOUY et sont applicables dans le cadre fixé par les conditions générales de vente (CGV) de la société LE NOUY

• Début de la garantie

- Date de facturation du produit pour les clients installateurs 
- Date de démarrage de chantier pour les clients constructeurs de maisons individuelles ou date de réception de la maison
- notre client devra nous fournir à la commande la date prévisionnelle de réception de la maison et ensuite le PV de réception. Attention, si le PV de réception nous parvient plus de 12 mois après la date de facturation, c’est cette dernière qui sera prise en compte pour le début de garantie

• Généralités sur nos garanties

A condition que le produit soit mis en oeuvre conformément aux normes et DTU en vigueur et selon les préconisations de la notice de pose, LE NOUY accorde à ses clients professionnels une garantie commerciale minimum de 2 ans pour les fermetures et de 10 ans pour les menuiseries (pièces, main d’oeuvre et déplacement) sur tous les produits vendus (sauf exclusions citées ci-après) ainsi qu’une garantie complémentaire, de durée variable selon les produits ( pour
chaque produit, voir tableau correspondant). Charge à ces clients professionnels de répercuter l’ensemble des garanties (y compris les consignes d’entretien) auprès de leurs propres clients consommateurs en mentionnant bien que la garantie complémentaire à la durée légale est attachée à l’acheteur nominatif.
Au titre de cette garantie complémentaire et sous réserve des cas d’exclusions ci-après, la SAS René LE NOUY assure le remplacement ou la réparation de la ou des pièce(s) défectueuse(s), selon les produits cités ci-après. La garantie peut comprendre également les coûts de main d’oeuvre et de déplacement générés par la réparation sur site ou en usine, à l’exclusion de tout autre coût indirect (travaux de peinture, isolation, engin de levage...).
En cas de remplacement d’un produit, le délai de garantie n’est pas prolongé, seul le délai initial compte.

• Conditions géographiques

La garantie s’applique aux produits installés dans les limites géographiques des zones de chalandise habituelles LE NOUY (régions BRETAGNE, PAYS DE LA LOIRE, BASSE et HAUTE NORMANDIE, ILE DE France, AQUITAINE et MIDI-PYRENEES), à l’exclusion des terres insulaires (ex : Belle-île, île Molène, etc.) où seule la fourniture des pièces est garantie. De même, seule la fourniture est assurée sur le reste du territoire métropolitain.

• La garantie est exclue dans tous les cas suivants :
  

- Non-respect des consignes d’utilisation, d’installation et de stockage et des consignes de prudence communiquées au client au moment de la livraison et qui peuvent lui être à nouveau adressées sur simple demande de sa part
- Non-respect des Règles de l’Art
- Dégradation du produit durant sa maintenance, son stockage, son installation, par une utilisation de produits d’entretien non adaptés
- Inadéquation de l’entretien des produits avec les conditions climatiques locales et/ou corrosion due à un environnement corrosif ou au bord de mer* (absence de nettoyage régulier des volets exposés à l’air salin)
- Utilisation impropre du produit et à sa destination normale qui entrainent des dégradations et usures prématurées, dysfonctionnements, etc
- Incidents découlant d’une pose non conforme aux règles des DTU et/ou aux recommandations de la SAS René LE NOUY
- Une modification des produits ou un remplacement d’un ou plusieurs composants par un tiers
- Une intervention supposant des moyens exceptionnels en cas, notamment, d’inaccessibilité du produit (ex. location de trottoir, usage de nacelle, etc.)
- Des désordres consécutifs à des conditions climatiques exceptionnelles, dont les orages et dégâts des eaux pour les équipements électroniques
- Les décolorations uniformes en dehors du tableau des variations de DELTA E, selon les spécifications du label QUALICOAT
- Les pièces d’usure : ex: les joints brosse...etc
- Pour les moteurs et automatismes, aucune garantie ne sera accordée si le mauvais fonctionnement a été provoqué par la jonction avec un automatisme non compatible
- Pour tous les produits (fenêtres et fermetures) posés en zones bord de mer* ou en milieu agressif (piscine, athmosphère chlorée, athmosphère acide, etc...), la tenue des revêtements (laquage, galvanisation, anodisation...) sur alu ou acier en termes d’adhérence et de décoloration sera garantie 2 ans et aucune extension de garantie ne sera accordée. De plus, au-delà de ces 2 ans de garantie aucune corrosion à proximité des découpes, assemblages, usinages, poinçonnages... ne sera prise en charge par la garantie.

La société LE NOUY est dégagée de plein droit de tout engagement relatif aux délais de prise en charge de garantie dans les cas suivants :
a) non fourniture ou fourniture non conforme en temps opportun par le Client des renseignements et documents nécessaires et/ou des spécifications techniques, des pièces d’essais et/ou de réception ou de prestations ou de tout autre élément de données à la charge du Client
b) non-respect par le Client des conditions commerciales LE NOUY, entre autre le paiement intégral de la facture concernée par le sinistre
c) survenance de tout événement de force majeure affectant la société LE NOUY, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou d’évènement tels que, et sans que cette énumération soit limitative : black out, grève, épidémie, guerre, émeute, révolution, acte de gouvernement, incendie, inondation, et de façon générale en cas de survenance de toute circonstance imprévisible.
*Est considéré comme situé en bord de mer, un endroit à distance inférieure ou égale à 5kms de la mer

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction de maintien hors d’eau/hors d’air (Selon les critères de l’article 1792 du code civil) : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre dormant : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre ouvrant : 10 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Vitrage, selon règles CEKAL : 10 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Défauts de fonctionnement de quincaillerie (rupture de pièces, défaut de soudure métallique, défaut de sertissage...): 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Décoloration non uniforme de la matière Décoloration uniforme et non uniforme des pièces plastiques injectés : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue des petits bois collés et des autres pièces rapportées collées : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction de maintien hors d’eau/hors d’air (Selon les critères de l’article 1792 du code civil) : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement 

• Tenue structurelle du cadre dormant : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre ouvrant : 10 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Vitrage, selon règles CEKAL : 10 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Défauts de fonctionnement de quincaillerie (rupture de pièces, défauts de soudure métallique, défauts de sertissage, etc...) : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Décoloration des pièces plastique injecté : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Adhérence des peintures et Décoloration non homogène de la couleur : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Attention : Des dispositions de maintenance et d’entretien et autres doivent être respectées : le propriétaire est également dans l’obligation de procéder à la correction et à la réparation nécessaire des révêtements, et de le faire immédiatement et correctement. Si cela n’est pas possible, il est tenu de le signaler immédiatement. 

Non couverts par la garantie :
Effets normaux du vieillissement, tels que:

• Les changements de couleur homogènes du revêtement
• Perte ou diminution de la brillance
• Le farinage des revêtements opaques
• Les changements de l’épaisseur du film sec
• Les changements de couleur du revêtement et la perte ou diminution de la brillance

Ainsi que les types de dommages:

• Les dommages mécaniques divers (intempéries, oiseaux, etc)
• Un traitement inadéquat (par exemple agents de nettoyage abrasifs, très alcalins ou acides) ou contact direct avec des acides ou autres agents agressifs
• L’utilisation de rubans adhésifs inadaptés
• Exposition à une source artificielle de chaleur ou de rayonnement
• Dommages causés par un mauvais entretien 

NB : Pour certaines couleurs spécifiques originales qui pourraient-être demandées par un client : en fonction de la composition de la peinture, la société Le Nouy se réserve le droit d’appliquer une garantie différente sur la décoloration non homogène de cette nuance.

• Tenue structurelle du cadre dormant : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre ouvrant : 10 ans / Fourniture des pièces et main-d'oeuvre de remplacement

• Vitrage, selon règles CEKAL : 10 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement 

• Défauts de fonctionnement de quincaillerie (rupture de pièces, défauts de soudure métallique, défauts de sertissage, etc...) : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement 

• Adhérence du film plaxé sur le pvc Vieillissement homogène de la teinte Viei : 5 ans / Fourniture des pièces de remplacement 

• Décoloration des pièces plastiques injectés : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction de maintien hors d’eau/hors d’air (Selon les critères de l’article 1792 du code ) : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre dormant : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Tenue structurelle du cadre ouvrant : 10 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Vitrage, selon règles CEKAL : 10 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Décoloration des pièces en plastique injecté : 2 ans / Fourniture des pièces et remplacement

• Défauts de fonctionnement de quincaillerie (rupture de pièces, défauts de sertissage, etc.) : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Peinture Classe II : - Décollement, écaillage et fissurage - Décoloration uniforme, farinage - Perte de brillance - Corrosion filiforme : 25 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Peinture Classe I : - Décollement, écaillage et fissurage - Décoloration uniforme, farinage - Perte de brillance - Corrosion filiforme : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

Exclusion : Corrosion liée à un pliage ou une déformation des éléments après application de la laque

Entretien des produits thermolaqués :
https : //www.adal-aluminium.fr/ wp-content/uploads/2019/02/Prescriptions-dentretien_11-18.pdf
Régles professionnelles :
https : //www.adal-aluminium.fr/wp-content/uploads/2019/03/Référentiel-QUALILAQUAGE-1re-éd_V02.pdf

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Tenue structurelle des coffres tunnel : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Fonction d’ouverture et de fermeture du volet roulant : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Moteurs solaires (y compris batterie et panneau solaire) : 7 ans / Fourniture des pièces et main d’œuvre de remplacement

• Moteurs IO RS100 : 7 ans / Fourniture des pièces et main d’œuvre de remplacement

• Autres moteurs, pièces (cardan, treuil, etc...) : 5 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

• Automatismes : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement 

• Profils thermolaqués (coulisses, lame finale, etc...): 5 ans 

- Décollement, écaillage et fissurage Corrosion filiforme / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement
- Tablier aluminium double paroi avec mousse isolante / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement


Entretien des produits thermolaqués :
https : //www.adal-aluminium.fr/wp-content/uploads/2019/02/Prescriptions-dentretien_11-18.pdf

Régles professionnelles :
https : //www.adal-aluminium.fr/wp-content/uploads/2019/03/Référentiel-QUALILAQUAGE-1re-éd_V02.pdf


Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture manuelle de la porte de garage : 5 ans / Fourniture des pèces et maind’oeuvre de remplacement

• Moteurs : 5 ans / Fourniture des pièces et main d’œuvre de remplacement

• Automatismes : 2 ans / Fourniture des pièces uniquemementde remplacement

• Les panneaux avec laquage Le Nouy : Accroche et décoloration non uniforme du laquage Le Nouy : 5 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Panneaux sans laquage Le Nouy : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacment

• Motifs déco type Alunox (oxydation sur les tranches) : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

NB : Certaines couleurs et finitions de peinture sont plus abrasives que d’autres (couleurs métallisées ou granitées). Cette abrasion peut laisser des traces de frottements de mains ou d’ongles mais ne déteriore pas le laquage. Ce défaut perçu ne sera donc en aucun cas pris en compte par la garantie.

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

*pour les portes REFLET : se référer aux conditions de garantie Men PVC

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture manuelle de la porte de garage : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

Un soin particulier est à apporter à l’inox (nettoyage régulier avec produit nettoyant « Spécial Inox»)

• Fonction d’ouverture et de fermeture de la persienne : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

Tous produits :

• Fonction d’ouverture et de fermeture des volets battants : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Aspect et corrosion des ferrages en acier : Non garanti

• Aspect et corrosion des ferrages en aluminium : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

Produits PVC

• Modification de la brillance : Non garantie

• Vieillissement homogène de la teinte : coloris PVC teintés dans la masse : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

• Adhérence du film plaxé sur le PVC : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

• Pièces injectées plaxées (bouchons de profilés, caches, plaques de propreté...) : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

Tous produits :

• Fonction d’ouverture et de fermeture des volets battants : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Aspect et corrosion des ferrages en acier : Non garanti

• Aspect et corrosion des ferrages en aluminium : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

Produits PVC

• Modification de la brillance : Non garantie

• Vieillissement homogène de la teinte : coloris PVC teintés dans la masse : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

• Adhérence du film plaxé sur le PVC : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

• Pièces injectées plaxées (bouchons de profilés, caches, plaques de propreté...) : 2 ans / Fourniture des pièces uniquement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture des volets battants : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Corrosion des accessoires en acier : Non garanti

• Corrosion des accessoires en aluminium : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture manuelle du portail : 2 ans / Fourniture et main-d’oeuvre de remplacement

• Peinture Classe II : 10 ans / Fourniture des pièces de remplacement

- Décollement, écaillage et fissurage
- Décoloration uniforme, farinage
- Perte de brillance
- Corrosion filiforme
Exclusion :
- Corrosion galvanique (contact avec métal ferreux)
- Trace de laitance, de ciment ou de plâtre

• Bouchons et opturateurs (pièces en alliage) : 2 ans / Fourniture des pièces et maind’oeuvre de remplacement

Entretien des produits thermolaqués :
https : //www.adal-aluminium.fr/ wp-content/uploads/2019/02/Prescriptions-dentretien_11-18.pdf
Régles professionnelles :
https : //www.adal-aluminium.fr/wp-content/uploads/2019/03/Référentiel-QUALILAQUAGE-1re-éd_V02.pdf

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture manuelle du portail : 2 ans / Fourniture et main-d’oeuvre de remplacement

• Bouchons et opturateurs  : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

L’installation doit être en conformité avec la norme NFC15-100.

• Accessoires (bras, crémaillère liaison moteur ) : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Moteur : 2 ans / Fourniture des pièces et main d’œuvre de remplacement

• Automatismes : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes

L’entretien des produits installés devra se faire selon les consignes de la notice d’entretien fournie et disponible sur notre site internet www.lenouy.com. Entretenir correctement le produit, c’est prolonger sa durée de vie.

• Fonction d’ouverture et de fermeture manuelle de la porte de garage : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

• Moteur : 5 ans / Fourniture des pièces et main d’œuvre de remplacement

• Automatismes : 2 ans / Fourniture des pièces de remplacement

• Panneaux avec laquage Le Nouy (accroche et décoloration non uniforme du laquage Le Nouy) : 5 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement
  
  
• Panneaux (tenue mécanique du panneau uniquement)* : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement
  *Toutes les conditions idem garanties identiques à notre fournisseur Hörmann 

• Motifs déco type Alunox : 2 ans / Fourniture des pièces et main-d’oeuvre de remplacement

NB : Certaines couleurs et finitions de peinture sont plus abrasives que d’autres (couleurs métallisées ou granitées). Cette abrasion peut laisser des traces de frottements de mains ou d’ongles mais ne déteriore pas le laquage. Ce défaut perçu ne sera donc en aucun cas pris en compte par la garantie

Zone bord de mer* : Voir spécificités bord de mer dans garanties communes